Pénalités et Frais
Pénalités et Frais
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La liste ci-dessous définit les pénalités et les frais applicables pour les billets émis aux tarifs publics QR dans le cas de figure d'un changement volontaire. Elle est également utilisée pour spécifier les conditions selon lesquelles les réacheminements peuvent être mis en place ou les billets peuvent être réémis ou remboursés.
Avant le départ
La définition fait référence au premier vol de l'unité tarifaire, c'est-à-dire avant l'utilisation du premier coupon du billet.
Après le départ
La définition fait référence aux vols suivants de l'unité tarifaire, c'est-à-dire après l'utilisation du premier coupon du billet.
Modification volontaire
Lorsqu'une modification est apportée au vol d'origine, à son itinéraire ou à ses dates par le passager
Modification involontaire
Une situation involontaire de réacheminement se produit lorsqu'un passager est forcé de changer de transporteur, d'itinéraire, de classe de voyage et/ou de type de tarif en raison d'une modification causée par une ou plusieurs compagnies aériennes figurant sur l'itinéraire.
Frais de remboursement et d'annulation
La restitution à l'acheteur du paiement de tout ou partie d'un tarif ou de frais pour un transport ou un service non utilisé.
Revalidation
L'acceptation d'un billet électronique par le transporteur validant concerné du billet constitue la validation. Aucune modification ne peut être apportée à l'origine, la destination, les escales, les points de correspondance ou le tarif (RBD) (non autorisé aux agences).
Réémission
L'altération d'un billet ne peut pas être effectuée via la revalidation et nécessite l'émission d'un nouveau billet. Émission d'un nouveau billet contre un billet précédemment émis, conformément aux dispositions de réacheminement volontaire pour les unités de tarification partiellement utilisées.
Réacheminement
Changement d'itinéraire et/ou autres modifications nécessitant la réémission du billet. Sauf définition contraire spécifiée dans une règle, vis-à-vis d'un passager, il est recommandé de considérer un réacheminement comme un changement d'itinéraire, de tarif, de transporteur, de type d'appareil, de classe de voyage, de vol ou de validité par rapport à ce qui était initialement prévu dans le document de transport approprié.
Validité du billet
Contrat entre une compagnie aérienne et un client qui est valide pendant une période maximale de 12 mois à compter de la date d'émission pour le voyage spécifié. Le vol aller doit être effectué dans un délai de 12 mois à partir de la date d'émission. Le vol retour ne peut pas se situer au-delà de la date de validité réelle du tarif. Toutefois, la validité du billet est indépendante de celle du tarif.
Validité du tarif
La validité du tarif est définie comme la période maximale pendant laquelle le voyage peut être effectué pour un tarif donné. Pour chaque tarif, la validité est déterminée par la règle du séjour maximal prévue dans les conditions tarifaires. Tout tarif régi par une règle de séjour maximal peut cependant être surclassé à un niveau tarifaire plus élevé avec un séjour maximal prolongé (qui n'excédera jamais les 12 mois de validité du billet) sur paiement de la différence tarifaire et des frais de modification applicables. En cas de combinaison, les conditions tarifaires les plus contraignantes seront utilisées, c'est-à-dire (6M+3M) que 3 mois seront utilisés.
Frais de non-présentation
Frais encourus en raison de l'échec d'un passager à utiliser sa réservation, soit parce qu'il ne s'est pas présenté à l'aéroport à l'heure fixée par le transporteur, soit parce qu'il s'est présenté sans les documents requis ou qu'il n'était pas prêt à voyager sur le vol.
Une non-présentation peut être considérée dans les situations suivantes :
- Un passager qui n'utilise pas sa réservation pour une raison autre qu'une correspondance manquée
- Un passager se voit refuser l'enregistrement parce qu'il n'a pas de passeport, de visa en cours de validité, etc., en bonne et due forme afin de pouvoir voyager.
- Un passager ne se présente pas pour son vol avant la fermeture de la porte d'embarquement, sauf si son retard est dû à celui d'un vol en correspondance, lorsque l'itinéraire complet apparaît sur un ou plusieurs documents QR conjonctifs.
- Un passager ne parvient pas à modifier/annuler sa réservation 3 heures avant le départ
- Toute nouvelle réservation effectuée moins de 3 heures avant le départ du vol ou après ce dernier tel qu'il apparaît sur le billet électronique sera considérée comme une non-présentation.
- Dans le cas de figure où la réservation originale est annulée avant de remplir les conditions d'une non-présentation, mais que la nouvelle réservation est effectuée après le départ du vol (tel qu'il apparaît sur le billet électronique), le personnel de la billetterie QR peut exécuter une transaction manuelle (sans saisies d'ATC) afin d'éviter la perception de frais de non-présentation.
Billet utilisé partiellement
Lorsqu'au moins un coupon de vol d'un billet électronique est utilisé (trajet effectué), le billet est considéré comme partiellement utilisé.
Billet totalement inutilisé
Lorsque tous les coupons de vol d'un billet électronique sont ouverts à utilisation, le billet est considéré comme totalement inutilisé.
Valeur résiduelle
Lorsque la réémission, l'échange ou le réacheminement d'un billet électronique donne lieu à un tarif inférieur ou des taxes moins élevées, le montant du solde dû au passager, c'est-à-dire la différence entre les tarifs/taxes payés à l'origine et ceux de la nouvelle réservation, est appelée la valeur résiduelle.
Composant / Point de rupture tarifaire
Portion d'un itinéraire entre deux points de "construction" tarifaires. Si le voyage ne contient qu'un seul composant tarifaire, les points d'origine et de destination sont les seuls points de construction tarifaires.
Unité de tarification
Tout ou partie d'un voyage tarifé en tant qu'entité distincte, c'est-à-dire pouvant faire l'objet d'un billet séparé.
Combinaison avec un voyage secondaire
Combinaison d'une unité de tarification et d'un composant tarifaire à un point de l'itinéraire.
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Ajout et modification de segments sur une réservation existante
Les raisons qui peuvent pousser un passager à vouloir modifier son itinéraire sont nombreuses. Toutes les modifications apportées à une réservation doivent être traitées comme s'il s'agissait de demandes initiales de réservation. Le bureau des réservations qui effectue les modifications doit vérifier si le passager détient également d'autres réservations, et dans ce cas, déterminer si elles sont toujours nécessaires.
Afin de donner à QR l'opportunité de revendre tous les sièges inoccupés, de réduire les cas de non-présentation et d'optimiser ses profits, toutes ces places inutilisées (O&D) doivent être annulées immédiatement.
Puisque QR évolue dans un environnement O&D, toutes les modifications entraînant un nouvel O&D doivent être suivies. Ceci inclut, mais sans s'y limiter, l'annulation de l'ancien O&D, suivie de :
- La nouvelle réservation ou le réacheminement de l'intégralité de l'O&D
- La nouvelle réservation ou le réacheminement d'un vol particulier de l'O&D
- L'annulation
- Le surclassement de l'intégralité de l'O&D dans une cabine supérieure (surclassement payant ou échangé contre des miles)
- Le surclassement d'un vol particulier de l'O&D dans une cabine supérieure (surclassement payant ou échangé contre des miles)
- La réservation de secteurs supplémentaires entraînant la création d'un nouvel O&D
- Les modifications entraînant des escales
- Les modifications avec des trajets secondaires entraînant l'émission de billets distincts
- Toute combinaison des cas de figure ci-dessus
La réservation de secteurs supplémentaires ou de trajets secondaires qui au final n'affectent pas les O&D existants ne nécessitent pas l'annulation des anciens O&D. Tout nouveau trajet secondaire faisant l'objet d'un billet séparé et n'ayant aucun effet sur un O&D existant doit être réservé et son billet émis dans un PNR distinct, avec une remarque de référence croisée contenant la mention RLOC.
Le système de réservation et des stocks de Qatar Airways est en mesure de proposer, en cas de disponibilité, une confirmation immédiate des vols et des classes de réservation requis. Cette confirmation se base sur une disponibilité calculée selon une logique d'origine et de destination (O&D).
Néanmoins, la disponibilité de la classe de réservation pour une correspondance O&D particulière est également basée sur la décision du point de départ (POC) où l'origine et la destination sont considérées comme un voyage continu du point d'origine au point de destination, c'est-à-dire là où le passager commence et termine son voyage. L'O&D peut être distingué en trois scénarios spécifiques :- O&D local qui comprend un segment unique sans escale (DOH QR DEL).
- O&D linéaire dans la mesure où une portion du voyage traverse le réseau QR (IAD QR X/DOH QR BKK). Comprend certains itinéraires en partage de code, dans lesquels le vol QR est opéré par un partenaire aérien.
- Le voyage O&D est indépendant des compagnies aériennes concernées et comprend des segments interlignes (ATL DL X/MAD QR X/DOH QR DXB).
Lorsque des segments QR sont vendus ensemble de cette manière ou sur une base de point à point (si des sièges sont disponibles au niveau O&D), ils sont désignés comme des segments associés. Si les segments sont associés dans le PNR, il peut être impossible d'annuler, de tarifer ou d'émettre le billet d'un segment individuellement et il sera traité comme une seule unité par le GDS/CRS.
Le contrôle des segments associés empêche d'utiliser les correspondances de vol pour vendre des vols locaux qui ne seraient pas disponibles s'ils étaient demandés en dehors de cette correspondance. Le système de gestion des recettes de QR (RMS) est capable d'identifier les pratiques de contournement et rejette toute demande d'annulation dans le cas où la proportion restante de l'O&D n'est pas disponible. De même, tout contournement de la vente de point à point est détecté par le RMS et rejette toute demande de vente de correspondance en cas d'indisponibilité des sièges au niveau de l'O&D.Que signifie ATC ?
ATC signifie "Amadeus Ticket Changer". L'ATC vous permet de recalculer automatiquement et de préparer les documents pour la délivrance d'une réémission/d'un échange volontaire, et de traiter les remboursements de billets électroniques conformément à la norme IATA de l'industrie.
Que prend en compte l'ATC ?
- Tous les billets électroniques
- Les billets avec plusieurs transporteurs et des partenaires interlignes
- Émis par tous les points de vente
- Billets inutilisés ou partiellement utilisés
Quels types de tarifs ?
- Tarifs publics
- Tarifs les plus privés
- Tarifs Amadeus négociés
Quels types de modifications ?
- L'itinéraire
- Les modifications de dates, de vols et de classes de réservation
- Y compris les PNR avec plusieurs passagers
Règles de réémission pour ATC
Tous les billets peuvent faire l'objet d'un nombre illimité de réémissions/échanges à tout moment, sauf lorsqu'un billet a déjà été réémis après le départ dans un autre système mondial de distribution (GDS).
Une fois que vous avez apporté les modifications nécessaires à l'itinéraire du passager et saisi les données de tarification, le système traite la meilleure solution tarifaire pour une réémission/un échange, conformément aux conditions.
Une réémission ou un échange génère un nouveau billet, y compris des pénalités, c'est-à-dire des frais pour modification de réservation et/ou de non-présentation (le cas échéant). Les pénalités sont perçues sous le code fiscal "XP". Cela engendre un EMD TSM-P de valeur résiduelle s'il reste un montant redevable au passager.
Le profil du bureau doit être mis à jour afin de pouvoir utiliser l'ATC.
Le numéro de billet du document à réémettre ou échanger doit figurer dans le PNR (élément FH/FA). S'il n'est pas présent, il doit être saisi manuellement dans le PNR ou dans le champ de tarification de l'ATC.
L'enregistrement du billet électronique du document original doit être accessible pour qu'Amadeus puisse récupérer les données requises par l'ATC pour effectuer la réémission/l'échange volontaire. Si Amadeus n'est pas autorisé à récupérer l'enregistrement du billet électronique, le message d'erreur suivant est affiché par le système :
L'ATC peut-il être utilisé en cas de modifications volontaires ?
Oui, l'ATC peut être utilisé en cas de modifications volontaires pour tous les tarifs QR publiés et répertoriés dans le GDS.
L'ATC peut-il être utilisé en cas de modifications involontaires ?
L'ATC ne facilite que la copie des détails du tarif liés à la transaction involontaire. Toutefois, la réémission ultérieure doit être traitée manuellement et validée par les agents de billetterie. Pour les changements involontaires, les règles générales de réémission et de revalidation sont mentionnées ci-dessous.
L'itinéraire a changé - réémettre/échanger
Le numéro de vol a changé - réémettre/échanger
Le RBD a changé - réémettre/échanger
La date de voyage a changé - réémettre/échanger
L'ATC peut-il être utilisé pour les tarifs non publiés (tarifs papier) ?
Non, toutes les transactions sur les tarifs non publiés doivent être traitées manuellement, conformément à la politique de pénalités mise en place sur le réseau à compter du 15 juin 2013.
La politique de pénalités s'applique t-elle à la fois aux modifications volontaires et involontaires ?
Non, la politique de pénalités mise en place le 15 juin 2013 ne s'applique qu'aux modifications volontaires.
La revalidation est-elle autorisée sur les modifications ?
Les revalidations ne sont pas autorisées, même si les billets éligibles aux modifications gratuites (FOC) ont besoin d'être réémis/échangés par les agences de voyage respectives.
Depuis quand l'ATC peut-il être utilisé dans les points de vente respectifs ?
L'ATC ne doit être utilisé par les points de vente que sur les billets émis à partir de la date de mise en œuvre dans leurs POS (voyages au départ du pays du POS). Les dates de mise en œuvre de l'ATC par région sont les suivantes.
Qatar : 27 mai 2013
CCGLI : 15 juin 2013
SCI, Asie du Sud Est et Pacifique : 15 juin 2013
Europe : 5 août 2013
Afrique : 15 août 2013
Amériques : 31 août 2013
Quand l'ATC peut-il être utilisé pour les voyages au départ d'un pays hors de celui du point de vente ?
À l'entrée en vigueur de la mise en place de l'ATC dans le réseau QR.
Les agences de voyage peuvent-elles utiliser l'ATC ?
Depuis le 27 janvier 2015, la fonctionnalité de modification des billets dans Amadeus (ATC) est à disposition de tous les agents de voyage utilisant le GDS Amadeus, pour les billets électroniques de Qatar Airways.
Qu'est-ce qui n'est pas couvert/hors du champ d'application de l'ATC et du document des pénalités mis en œuvre ?
Toutes les modifications involontaires.
Les tarifs non répertoriés dans les GDS.
Les tarifs IATA et OAL non répertoriés par QR.
Les billets FCR, FFP et du personnel qui ont été revalidés.
L'ATC peut-il être utilisé lorsque des frais de service de billetterie s'appliquent ?
L'ATC peut être utilisé pour une transaction de réémission. Toutefois, les frais de service de billetterie doivent être ajoutés manuellement sous le code fiscal "XP".
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Applicabilité - Modifications (réémission/échange)
Avant le départ
Des pénalités de modification avant le départ ou des frais de non-présentation seront facturés (le cas échéant) et le billet doit être réémis/échangé avec la différence tarifaire applicable (le cas échéant).
Lorsqu'une modification volontaire se produit, qu'elle porte sur le vol aller ou retour du voyage, le tarif sera recalculé en appliquant les nouveaux tarifs et règles (en respectant les nouvelles conditions AP) en vigueur à la date de la réémission ou de l'échange.
Après le départ
Des pénalités de modification après le départ ou des frais de non-présentation seront facturés (le cas échéant) et le billet doit être réémis ou échangé. Le nouveau tarif sera recalculé en utilisant les tarifs en vigueur à la date d'émission du billet d'origine. Les frais de pénalité les plus élevés parmi les composants tarifaires modifiés seront appliqués.
Cas de figure de modification - Conditions générales
- Les modifications sont applicables uniquement si les règles tarifaires autorisent la modification d'une réservation
- Les frais de modification s'appliquent par transaction
- Les frais de modification / non-présentation doivent être codés "XP" dans le champ des taxes
- En cas de non-présentation, un seul montant de pénalité sera facturé, soit les frais de non-présentation, soit les frais de modification, selon les plus élevés des deux
- Pour les cas de non-présentation, veuillez vous référer à la définition du terme
- La revalidation n'est pas autorisée sur les tarifs QR du marché (tarifs publiés, privés et sur papier). Dans tout cas de modification, la réémission du billet est obligatoire, qu'il y ait ou non un ADC.
Exception - Pour les billets PNR de groupe émis par des agences de voyage avec un segment passif utilisant un GDS autre qu'Amadeus, la revalidation est autorisée pour associer un numéro de billet au PNR de groupe. Tout recueil d'ADC ou billet doit être réémis/échangé en respectant la politique de groupe. - Règle de nouvelle tarification : le nouveau billet doit avoir une valeur égale ou supérieure au tarif du billet précédent. Lorsqu'une modification de tarif (selon la saison ou le jour de la semaine) entraîne un tarif inférieur, la valeur résiduelle demeure non remboursable :
- i) Les pénalités (frais de modification, de non-présentation ou de réémission) seront appliquées en fonction du montant le plus élevé des composants tarifaires modifiés.
- ii) Les frais de pénalité s'appliquent par adulte, enfant et bébé occupant un siège. Ils ne s'appliquent pas à un bébé n'occupant pas un siège (y compris les frais de non-présentation). Ceci signifie qu'un enfant ou un bébé occupant un siège paiera les mêmes pénalités de modification et d'annulation qu'un passager adulte.
- Le montant résiduel dans les deux cas ci-dessus (a et b) peut être remboursé au passager via le mode de paiement d'origine ou par la production d'un bon de crédit de transport sous la forme d'un document électronique (Electronic Miscellaneous Document ou EMD en anglais).
- Les pénalités (frais de modification, de non-présentation ou de réémission) seront appliquées en fonction du montant le plus élevé des composants tarifaires modifiés.
- Les frais de pénalité s'appliquent par adulte, enfant et bébé occupant un siège. Ils ne s'appliquent pas à un bébé n'occupant pas un siège (y compris les frais de non-présentation). Ceci signifie qu'un enfant ou un bébé occupant un siège paiera les mêmes pénalités de modification et d'annulation qu'un passager adulte.
- Si un passager se voit refuser l'enregistrement parce que celui-ci n'a pas de passeport et/ou de visa valide en bonne et due forme pour voyager, des pénalités de modification applicables et des frais de non-présentation doivent être perçus.
- Pour les tarifs non remboursables, si le passager ne se présente pas à l'enregistrement ou l'embarquement et que les règles tarifaires autorisent les modifications avec des pénalités en cas de non-présentation, alors la réémission du billet avec une nouvelle date de voyage est permise (dans la limite de validité du billet) une fois les pénalités applicables perçues. Toutefois, le remboursement de toute valeur résiduelle du billet ne sera pas autorisé.
Cas de perception de frais de modification
1.La modification de date ne concerne que le vol aller.
Exemple : si les frais de modification du vol aller (O/B) s'élèvent à 100 USD et ceux du vol retour (I/B) à 125 USD, le montant le plus élevé du composant tarifaire modifié (100 USD) s'applique à la transaction.
2.La modification de date ne concerne que le vol retour.
Exemple : si les frais de modification du vol aller (O/B) s'élèvent à 100 USD et ceux du vol retour (I/B) à 125 USD, le montant le plus élevé du/des composant(s) tarifaire(s) modifié(s) (125 USD) s'applique à la transaction.
3.La modification de date concerne les deux sens sur une même transaction.
Exemple : si les frais de modification du vol aller (O/B) s'élèvent à 100 USD et ceux du vol retour (I/B) à 125 USD, le montant le plus élevé du/des composant(s) tarifaire(s) modifié(s) (125 USD) s'applique à la transaction.
4.Si la modification de la réservation n'est pas autorisée dans une unité de tarification :
Dans une combinaison de plusieurs tarifs, si l'un des composants tarifaires modifiés ne permet pas une modification de la réservation, cette interdiction ne s'applique qu'au composant tarifaire concerné.
Exemple : avant le départ du vol aller (O/B), si les règles du composant tarifaire de celui-ci n'autorise pas les modifications mais que les règles tarifaires du vol retour (I/B) les permettent, seul le composant tarifaire du vol retour (I/B) pourra faire l'objet de modifications.
Cas de surclassements, déclassements, upsell, downsell volontaires :
- La modification d'une réservation peut entraîner un surclassement / déclassement volontaire (entre cabines) et une augmentation ou une diminution des stocks (dans une même cabine). Dans ces cas de figure, la différence tarifaire se calculera du point d'origine vers le point de destination (OnD) selon le point de rupture tarifaire appliqué sur le billet. Le surclassement / déclassement / upsell /downsell d'un segment au sein d'un composant tarifaire n'est pas autorisé (par exemple, voyage OnD LONBKK, surclassement requis sur LONDOH uniquement).
Surclassements volontaires :
- Surclassement entre cabines : (de Y vers J/F, de J vers F) à tout moment dans la limite de validité du billet, un tarif peut être surclassé vers n'importe quel tarif de cabine supérieure, sur une base OnD.
- Les frais de réémission/d'échange et de modification ne seront pas applicables, toutefois des taxes supplémentaires (le cas échéant) devront être perçues.
- Si le surclassement de cabine volontaire se produit moins de 3 heures avant le départ du vol, les pénalités de non-présentation ne seront pas facturées. Les frais de non-présentation s'appliquent si la modification est effectuée après le départ du vol, tel que celui-ci figure sur le coupon du billet électronique.
- Si le billet réémis/échangé est ensuite modifié, les conditions du tarif réémis/échangé seront applicables.
Vente "upsell" des stocks dans la même cabine :
- À tout moment pendant sa validité, le billet peut être réémis/échangé à un tarif supérieur dans la même cabine. Le tarif sera alors recalculé à partir du point d'origine pourvu que les conditions du tarif supérieur soient remplies et que la différence tarifaire applicable soit perçue.
- Les frais de réémission, d'échange et de modification seront applicables.
- Les pénalités de non-présentation s'appliquent à moins de 3 heures de départ du vol.
- Si le billet réémis/échangé est ensuite modifié, les conditions du tarif réémis/échangé seront applicables.
Déclassement volontaire entre cabines (de J/F vers Y, de F vers J) :
- À tout moment pendant la validité du billet, les tarifs peuvent être déclassés dans une cabine inférieure. Ceux-ci sont alors recalculés à partir du point d'origine, pourvu que les conditions des tarifs de la cabine inférieure soient remplies.
- Les frais de réémission et de modification seront applicables.
- Si le déclassement de cabine volontaire se produit moins de 3 heures avant le départ du vol, des pénalités de non-présentation seront facturées.
- Si le billet réémis est ensuite modifié, les conditions du tarif réémis seront applicables.
- Toute valeur résiduelle résultant du déclassement de cabine demeurera non remboursable.
Vente "downsell" des stocks :
Elle n'est pas autorisée dans une même cabine, quel que soit le cas de figure, y compris en cas de modification dans le point de rupture du tarif.
Combinaison de tarifs :
- La pénalité la plus élevée de tous les composants tarifaires parmi les unités de facturation modifiées du billet s'applique. Après avoir identifié les unités de tarification du billet qui contiennent des "composants tarifaires modifiés", le montant des frais les plus élevés de tous les composants tarifaires modifiés parmi ces unités de tarification sera applicable.
- Itinéraire avec plusieurs unités de tarification (combinaisons de bout en bout / trajets secondaires) : la condition "modification de réservation non autorisée" s'applique spécifiquement aux unités tarifaires avec des composants dont les modifications ne sont pas permises. Les pénalités respectives pour les autres unités tarifaires s'appliquent.
Limitation de la plage de dates du système :
- Une réservation peut être effectuée pour une durée maximale de 360 jours à compter de la date d'émission. Pour ces voyages, si la date du voyage retour est au-delà du délai de 360 jours (hors de la plage de dates du système).
*Remarque : d'autres GDS peuvent être dotés de limitations de plage de dates différentes :Amadeus - 360 joursSabre - 362 joursAbacus-362 joursTravelport - 362 joursWorlspan - 362 joursGalileo - 362 joursInfini - 362 joursSirena - 330 joursTravelsky - 361 jours- La première modification de la réservation sera autorisée gratuitement pour le composant tarifaire du vol retour, indépendamment de la condition relative aux modifications de réservation contenue dans les règles tarifaires.
- Le champ d'endossement devra indiquer "1FOC pour date de voyage en dehors de la plage de dates du système".
- Une fois que la date de voyage figure dans la plage de dates du système, le billet doit être réémis avec la mention "1 FOC". La modification doit toujours porter sur une date postérieure à la réservation initiale et plus de 360 jours (Amadeus) à partir de la date d'émission du billet. À défaut, la modification gratuite ne s'appliquera pas et un mémo (ADM) sera émis pour application incorrecte. Cette exception ne sera pas en vigueur si les règles tarifaires permettent toute modification gratuite de la réservation.
- Cette procédure devra être gérée manuellement car elle ne relève pas de l'ATC.
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Description du remboursement :
Le remboursement à l'acheteur du paiement de tout ou partie d'un tarif ou de frais pour un transport ou un service non utilisé.
Si un billet est non remboursable, aucune portion du tarif et des suppléments (YQ/YR) ne sera remboursée. Toutefois, dans les pays où YQ & YR doivent faire l'objet d'un remboursement en vertu des exigences réglementaires des autorités locales, des documents justificatifs doivent être soumis pour approbation et les conditions tarifaires doivent en tenir compte.
- Si un billet est émis à un tarif non remboursable, les taxes basées sur le trajet parcouru d'un coupon non utilisé sont remboursables.
- Si un tarif non remboursable est réémis pour un tarif remboursable, YQ /YR et la base tarifaire du billet non remboursable d'origine demeurent non remboursables.
Toutefois, il arrive que des demandes de remboursement de billets pour des dossiers soumis à restrictions soient acceptées en raison de certaines circonstances inévitables, tel qu'indiqué ci-dessous.
1. Les passagers détenant des billets QR confirmés peuvent ne pas être en mesure de voyager sur des vols pour les raisons suivantes :
- Le vol QR est retardé et le passager organise lui-même un autre vol plutôt que d'accepter l'option proposée par QR, en raison du manquement à l'obligation d'opérer un vol de manière raisonnable en fonction des changements d'horaire et d'appareil.
- Le passager ou l'un de ses proches tombe malade avant le départ du vol. Dans ce cas, un certificat médical doit être soumis.
- L'impossibilité d'opérer un vol en raison d'événements extraordinaires ou de circonstances considérées comme des cas de force majeure. Ces conditions comprennent, mais sans s'y limiter, les conditions météorologiques extrêmes, les séismes, les tsunamis, les ouragans, les éruptions volcaniques, les guerres, les troubles politiques, les grèves, les émeutes, etc.. Une politique commerciale de QR sera émise pour couvrir ces événements/circonstances extraordinaires et servira de base pour autoriser les remboursements.
- Certains clients peuvent ne pas obtenir leur visa d'entrée au Qatar. Les services de l'immigration du Qatar peuvent refuser le visa d'entrée aux clients de Qatar Airways.
2. Le remboursement de billet peut également être nécessaire en raison d'erreurs du système / d'impression.
3. Les passagers déclarés sur "liste noire" ne sont pas autorisés à voyager sur les vols QR. Dans de tels cas, les billets sont suspendus et remboursés aux passagers concernés, ainsi que les autres coûts associés.
Dans le cas où votre passager manque un vol en raison d'une faute commise par QR, les frais de non-présentation ne seront pas appliqués, après vérification de ladite situation.
La validité de remboursement du billet est de 12 mois à partir de la date d'émission pour un billet totalement inutilisé, et de 12 mois à compter de la date du premier décollage pour un billet partiellement utilisé.
Remarque :
Le remboursement de billets au-delà de 12 mois n'est autorisé que dans les situations suivantes :
- 1) Exigences des lois / réglementations locales : lorsque les dispositions réglementaires locales prévalent sur la politique de remboursement des billets de Qatar Airways, le service financier local est autorisé à procéder au remboursement dans de tels cas sans approbation ultérieure.
- 2) Remboursement en cas de décès : les héritiers légaux du défunt seront remboursés une fois qu'un justificatif valide (certificat de décès ou copie, etc.) aura été vérifié.
Veuillez coordonner les demandes de remboursement avec votre bureau local de Qatar Airways.
Remboursements dans un autre pays
Avec la mise en place des billets électroniques (e-tickets) et d'autres instruments tels que les documents électroniques (Electronic Miscellaneous Documents ou EMD en anglais), l'environnement numérique actuel offre désormais beaucoup plus de souplesse pour traiter les remboursements dans les pays autres que le point de vente (Point of Sale ou POS en anglais).
Certains pays ont mis en place des réglementations qui interdisent aux ventes dans ces pays d'être remboursées dans d'autres pays. Tant que de telles réglementations existent, Qatar Airways continuera de veiller à leur respect.
Des interdictions de remboursement effectué en dehors du pays de vente sont en vigueur dans les pays suivants :
- Algérie
- Inde
- Grèce
- France/Benelux
- Brésil
- Maroc
- Nigeria
- Tunis
- Iran
- Malawi
- Érythrée
- Soudan
Applicabilité - Annulation / Remboursement
Avant le départ
Pour un billet totalement inutilisé, le montant payé sera intégralement remboursé, taxes incluses, après déduction des frais d'annulation (le cas échéant) conformément aux règles tarifaires, à condition que le tarif soit remboursable.
Après le départ
Pour les tarifs qui autorisent un remboursement après le départ
En cas de billet partiellement utilisé, le remboursement sera le montant égal à la différence entre le tarif payé et le tarif aller simple (One Way ou OW en anglais) applicable au voyage entre les points pour lesquels le billet a été utilisé, après déduction des frais d'annulation. Si le tarif aller simple indiqué sur le billet n'est pas disponible ou publié dans les stocks, il faut déduire le prochain tarif disponible dans la classe de tarif (RBD) plus élevée pour laquelle le voyage a été effectuée.
Procédure de dépôt :
Pour calculer le remboursement automatiquement dans le cadre de la transaction ATC, l'ATPCO CAT-33 est codé avec un mappage de classe de réservation pour choisir le prochain aller simple (OW) disponible en l'absence d'un OW publié sur le même RBD. Chaque fois qu'une modification est apportée à la structure OW existante (par exemple, publication de nouveaux OW dans des RBD inférieurs ou retrait d'OW de la structure existante), le service de tarification du point de vente doit en informer l'équipe de distribution des tarifs afin de s'assurer que le codage CAT-33 est effectué correctement et qu'il est validé au moment de la publication des tarifs.
- i) Si le tarif OW applicable plus les frais d'annulation dépassent le tarif de base réellement perçu pour le voyage, ce dernier demeure non remboursable. Toutes les taxes basées sur les vols effectués pour les coupons inutilisés, sauf YQ/YR, seront remboursables dans ce cas.
- ii) Billets utilisés au-delà du point de retournement - aucun remboursement autorisé.
- iii) Billets utilisés dans le désordre - aucun remboursement autorisé.
- iv) Les billets inutilisés ou partiellement utilisés avec des taxes non remboursables demeureront non remboursables.
Pour les billets utilisés au-delà du point de retournement et dans le désordre, aucun remboursement n'est autorisé.
Cas d'annulation et de remboursement - Conditions générales
- Si un tarif est non remboursable, aucune partie de celui-ci + YQ/YR ne sera remboursée.
- Les frais s'appliquent par adulte, enfant et bébé occupant un siège. Ils ne s'appliquent pas à un bébé n'occupant pas un siège (y compris les frais de non-présentation). Ceci signifie qu'un enfant ou un bébé occupant un siège paiera les mêmes pénalités de modification et d'annulation qu'un passager adulte.
- Les frais de modification ou de non-présentation perçus sous XP dans le champ des taxes demeureront non remboursables.
- Les frais de non-présentation et d'annulation seront appliqués (le cas échéant) conformément aux règles tarifaires.
- Pour les cas de non-présentation, veuillez vous référer à la définition du terme.
- Lorsqu'un billet est émis avec une combinaison d'au moins deux bases tarifaires (par exemple, des tarifs promotionnels combinés à un tarif Flexi), les règles les plus restrictives s'appliquent.
- Si un passager s'est vu refuser l'enregistrement parce qu'il n'avait pas de documents de voyage en cours de validité (passeport, visa, etc.), tous les frais d'annulation et de non-présentation applicables doivent être perçus.
- Le remboursement sera refusé si la demande est faite après l'expiration de la validité du billet.
- Si un billet a été réémis/échangé plusieurs fois et finalement présenté pour annulation, les frais d'annulation / le montant non remboursable les plus élevés parmi tous les tarifs réémis/échangés s'appliqueront.
Annulation en cas de combinaison de plusieurs bases tarifaires :
Billets totalement inutilisés - le passager ne se présente pas pour le vol aller (O/B) :
- Par exemple, les frais d'annulation applicables seront de 100 USD.
Composante tarifaire
Frais d'annulation
Frais de non-présentation
Pénalités totales
Aller (O/B)
75 USD
100 USD
100 USD
Retour (I/B)
50 USD
Non applicable
50 USD
- Par exemple, les frais d'annulation applicables seront de 100 USD
Composante tarifaire
Frais d'annulation
Frais de non-présentation
Pénalités totales
Aller (O/B)
25 USD
50 USD
50 USD
Retour (I/B)
100 USD
Non applicable
100 USD
Billets partiellement utilisés - Le passager ne se présente pas pour son vol retour (I/B) :
- Par exemple, les frais d'annulation applicables seront de 75 USD
Composante tarifaire
Frais d'annulation
Frais de non-présentation
Pénalités totales
Aller (O/B)
75 USD
S.O.
75 USD
Retour (I/B)
50 USD
75 USD
125 USD
- Par exemple, les frais d'annulation applicables seront de 150 USD
Composante tarifaire
Frais d'annulation
Frais de non-présentation
Pénalités totales
Aller (O/B)
150 USD
S.O.
150 USD
Retour (I/B)
50 USD
125 USD
125 USD
Cas de tarifs non remboursables :
- Pour un tarif non remboursable, aucune portion du tarif + YQ/YR ne sera remboursée. Si YQ et YR doivent faire l'objet d'un remboursement conformément aux exigences réglementaires des autorités locales, les documents justificatifs doivent être soumis pour approbation de la tarification, et les règles tarifaires ainsi que les codes associés doivent indiquer YQ/YR comme remboursables.
- Si un billet est émis à un tarif non remboursable, les taxes basées sur le trajet parcouru d'un coupon non utilisé sont remboursables.
- Si un tarif non remboursable est réémis pour un tarif remboursable, YQ /YR et la base tarifaire du billet non remboursable d'origine demeurent non remboursables.
Déchargement après annulation :
Lorsque des segments doivent être annulés, réémis ou remboursés entre 2 jours et 3 heures avant le départ; l'agent de voyage doit vérifier les éléments suivants sur le coupon du billet électronique :
- Contrôle aéroportuaire "A" - Le contrôle du coupon a été envoyé par le système de réservation QR au système de contrôle des départs ou à une autre compagnie aérienne (transporteur opérant un vol en partage de code ou un transporteur interligne).
- Enregistré "C" - Le passager est enregistré et a donc le droit d'embarquer à bord de l'appareil.
Certains GDS peuvent afficher un statut A ou ARPT. Dans ce cas, il est recommandé de vérifier auprès du bureau QR le plus proche ou du centre d'assistance client si le coupon a fait l'objet d'un enregistrement.
Si le coupon a fait l'objet d'un enregistrement, le passager devra être déchargé avant de pouvoir bénéficier d'une nouvelle réservation, d'une réémission/d'un échange de billet ou d'un remboursement. Une simple annulation de segment ne déchargera pas le passager du système d'enregistrement et ne le placera pas en situation de non-présentation. Dans un tel cas, l'agent de voyage peut courir le risque de recevoir un ADM en raison de non-présentation.
Comment décharger un passager ?
- Si le passager a effectué son enregistrement en ligne, son déchargement devra se faire sur qatarairways.com.
- Si le passager a effectué son enregistrement à l'aéroport, son déchargement devra se faire par l'équipe aéroportuaire.
Note importante
- Le déchargement peut se faire jusqu'à 3 heures avant le départ, afin de pouvoir réserver à nouveau, réémettre/échanger ou rembourser le billet électronique.
- Le billet électronique perdra sa validité et sera suspendu en cas de déchargement effectué moins de 3 heures avant le départ. Dans ce cas, le billet électronique ne peut pas faire l'objet d'une nouvelle réservation, d'une réémission/d'un échange ou d'un remboursement, et un nouveau billet électronique devra être acheté.
- En cas de remboursement, l'agent de voyage doit s'assurer que tous les coupons à rembourser ont été passés au statut R (RFND).
Lorsque des segments doivent être annulés, réémis ou remboursés entre 2 jours et 3 heures avant le départ; l'agent de voyage doit vérifier les éléments suivants sur le coupon du billet électronique :
- Contrôle aéroportuaire "A" - Le contrôle du coupon a été envoyé par le système de réservation QR au système de contrôle des départs ou à une autre compagnie aérienne (transporteur opérant un vol en partage de code ou un transporteur interligne).
- Enregistré "C" - Le passager est enregistré et a donc le droit d'embarquer à bord de l'appareil.
Certains GDS peuvent afficher un statut A ou ARPT. Dans ce cas, il est recommandé de vérifier auprès du bureau QR le plus proche ou du centre d'assistance client si le coupon a fait l'objet d'un enregistrement.
Si le coupon a fait l'objet d'un enregistrement, le passager devra être déchargé avant de pouvoir bénéficier d'une nouvelle réservation, d'une réémission/d'un échange de billet ou d'un remboursement. Une simple annulation de segment ne déchargera pas le passager du système d'enregistrement et ne le placera pas en situation de non-présentation. Dans un tel cas, l'agent de voyage peut courir le risque de recevoir un ADM en raison de non-présentation.
Comment décharger un passager ?
- Si le passager a effectué son enregistrement en ligne, son déchargement devra se faire sur qatarairways.com.
- Si le passager a effectué son enregistrement à l'aéroport, son déchargement devra se faire par l'équipe aéroportuaire.
Note importante
- Le déchargement peut se faire jusqu'à 3 heures avant le départ, afin de pouvoir réserver à nouveau, réémettre/échanger ou rembourser le billet électronique.
- Le billet électronique perdra sa validité et sera suspendu en cas de déchargement effectué moins de 3 heures avant le départ. Dans ce cas, le billet électronique ne peut pas faire l'objet d'une nouvelle réservation, d'une réémission/d'un échange ou d'un remboursement, et un nouveau billet électronique devra être acheté.
- En cas de remboursement, l'agent de voyage doit s'assurer que tous les coupons à rembourser ont été passés au statut R (RFND).
-
Causes de non-présentation :
- Les passagers, les bureaux de réservation et les agences de voyage qui n'annulent pas les réservations non souhaitées.
- Les correspondances manquées en raison de retards de vols
- Les clients qui détiennent des documents d'identité et/ou de voyage invalides
- Mauvaise gestion de la communication
- Les passagers qui détiennent plusieurs réservations pour la même demande de services
Conséquences pour un itinéraire en cas de non-présentation
- En cas de non-présentation d'un passager sur un vol, tous les segments suivants de l'itinéraire concerné sont annulés, sous réserve de *l'application de certaines exceptions réglementaires.
La non-présentation s'applique dans les cas de figure suivants :
- Un passager qui n'utilise pas sa réservation pour une raison autre qu'une correspondance manquée.
- Un passager se voit refuser l'enregistrement parce qu'il n'a pas de passeport, de visa en cours de validité, etc., afin de pouvoir voyager.
- Un passager ne se présente pas pour son vol avant la fermeture de la porte d'embarquement, sauf si son retard est dû à celui d'un vol en correspondance, lorsque l'itinéraire complet apparaît sur un ou plusieurs documents QR conjonctifs.
- Un passager ne parvient pas à modifier/annuler sa réservation 3 heures avant le départ.
- Toute nouvelle réservation effectuée moins de 3 heures avant le départ du vol ou après ce dernier tel qu'il apparaît sur le billet électronique sera considérée comme une non-présentation.
Dans le cas où la réservation originale est annulée avant de remplir les conditions d'une non-présentation, mais que la nouvelle réservation est effectuée après le départ du vol (tel qu'il apparaît sur le billet électronique), le personnel de la billetterie QR peut exécuter une transaction manuelle afin d'éviter la perception de frais de non-présentation.
Frais de non-présentation :
Frais encourus en raison de l'échec d'un passager à utiliser sa réservation, soit parce qu'il ne s'est pas présenté à l'aéroport à l'heure fixée par le transporteur, soit parce qu'il s'est présenté sans les documents requis ou qu'il n'était pas prêt à voyager sur le vol.
Non-présentation des passagers enregistrés en ligne :
Dans le cadre des réservations créées dans un système de réservation non-Amadeus, un client peut, après avoir procédé à son enregistrement en ligne, décider ultérieurement d'annuler sa réservation 3 heures avant le départ d'un vol. Dans un tel cas de figure, bien que l'agent a annulé la réservation, le passager ne sera pas "débarqué" du vol et sera donc désigné comme un passager non présent. L'agent de voyage (en particulier les utilisateurs de système non-1A) sera tenu de contacter le bureau QR le plus proche ou un agent du centre d'appels qui, à son tour, se mettra en relation avec le personnel de l'aéroport concerné afin de garantir que le passager soit débarqué du système de contrôle des départs (Departure Control System ou DCS en anglais) de Qatar Airways. Ensuite, les segments peuvent alors être annulés par l'agent dans son GDS (système de réservation).
Le non-respect de la condition indiquée ci-dessus entraînera la création d'une note de débit agence.